INFORMATIONS LÉGALES

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1. PRÉSENTATION DU SITE

Le site https://novapiness.com est exploité par :

Nom de l’entreprise : Novapiness
Responsable de la publication : Pharlie S. Codio
Email : supportnovapiness@gmail.com

Hébergement : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, Canada, K2P 1L4


2. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site https://novapiness.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible en tout temps, sauf interruption pour maintenance.


3. DESCRIPTION DES SERVICES

Le site https://novapiness.com a pour objectif de présenter et vendre des produits en ligne.

Novapiness s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations.


4. LIMITATIONS TECHNIQUES

Le site utilise des technologies web modernes (JavaScript, etc.).

Novapiness ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.


5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Novapiness ou utilisés avec autorisation.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.


6. RESPONSABILITÉ

Novapiness ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.


7. DONNÉES PERSONNELLES 

Conformément aux lois canadiennes sur la protection des données (LPRPDE/PIPEDA et lois provinciales applicables), les informations personnelles sont collectées uniquement dans le cadre des services proposés.

L’utilisateur dispose des droits suivants :

  • accès à ses données

  • rectification

  • suppression (dans les limites légales)

Pour toute demande : supportnovapiness@gmail.com

Aucune donnée n’est vendue à des tiers.


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9. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Novapiness n’est pas responsable de leur contenu.


10. DROIT APPLICABLE

Le présent site est régi par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de l’Ontario.


11. DÉFINITIONS

Utilisateur : toute personne accédant au site.

Données personnelles : toute information permettant d’identifier une personne.